C’est en janvier 2008, lors du Grenelle de l’environnement que le bonus-malus a été intégré sur le marché des automobiles. L’objectif principal de celui-ci est de motiver les conducteurs d’opter pour l’achat de voitures qui contribuent au bien-être de l’environnement. C’est-à-dire que celles-ci devaient émettre moins de dioxyde de carbone.
À qui revient le bonus écologique?
Il y a différentes caractéristiques requises pour ceux qui souhaitent bénéficier d’un bonus écologique pour les voitures en leasing. Il est requis que le véhicule il soit neuf, immatriculé en France, il ne doit pas avoir parcouru moins de 6.000 km. Celui-ci doit avoir été loué ou acheté pour au moins deux ans d’utilisation, sans oublier qu’il doit produire une émission de CO2 inférieure ou égale à 50g par kilomètre.
Le bonus écologique revient de droit uniquement aux voitures 100% électriques ainsi que les hybrides rechargeables respectant certains critères. Le site Bonus Malus est l’adresse à consulter pour en savoir plus. Ceux qui ont un véhicule obtenu en leasing se doivent d’être titulaires d’un contrat de location d’au moins deux ans pour pouvoir bénéficier du bonus. En effet le bonus écologique vient de l’État, c’est une contribution financière qui a pour but de motiver à l’insertion des voitures électriques.
Bonus-malus et Assurance
Beaucoup d’individus se posent la question suivante: que fait-on du bonus-malus à la fin d’un contrat d’assurance? La réponse est bien simple: le coefficient de bonus-malus sera conservé à la fin du contrat d’assurance. Celui-ci sera même transféré de manière automatique dans différentes situations. Par exemple changer de voiture, changer d’assureur ou encore l’achat d’une voiture en plus.
Le dernier cas implique qu’il n’y ait pas de nouveaux conducteurs habituels. Dans le cas où l’assuré a souscrit à plusieurs assurances, le nouvel assureur ne prendra en compte que le bonus-malus le plus négatif. Lors de la délivrance du relevé d’informations à l’échéance du contrat, il faut savoir que la liste des sinistres responsables ayant eu lieu au cours des cinq périodes annuelles sera inscrite. Aussi ce relevé est obligatoire afin d’approcher une nouvelle agence d’assurance.
